Introduction
Bienvenue sur www.wiltoo.com ! Ce site est géré par la société Xeaveo Technologies, dont le siège social est basé au 28/116 Moo.12 - Ekmongkol Soi Chaiyapleuk 1 - Nongplue Pattaya 20150 Thailand. En accédant au site www.wiltoo.com vous acceptez les Conditions d'utilisation ci-dessous, qui ont été conçues pour que notre site fonctionne de manière satisfaisante pour tous. Les présentes Conditions d'utilisation sont applicables à compter du 1er Avril 2009.
Utilisation du site
Les annonces doivent être placées dans la catégorie et le département appropriées. Les comportements suivants sont strictement interdits :
- Violer des lois en vigueur.
- Donner de fausses informations ou de nature à induire leur destinataire en erreur.
- Porter atteinte aux droits détenus par des tiers.
- Envoyer des courriers électroniques non sollicités à caractère commercial.
- Proposer des systèmes de chaînes d'argent ou pyramides financières.
- Diffuser des virus ou autres technologies de nature à porter atteinte à notre site.
- Interférer avec le bon fonctionnement de notre site.
- Copier, modifier, ou distribuer tout contenu appartenant à autrui.
- Utiliser des robots, spiders, scrapers, crawlers pour accéder au site.
- Collecter du contenu de notre site dans quelque but que ce soit.
- Collecter ou vous procurer de toute autre manière des informations relatives à autrui.
- Contourner les mesures destinées à prévenir ou restreindre l'accès à notre site.
Cette liste est non exhaustive et nous nous réservons le droit de la mettre à jour à tout moment et sans avertissement.
Abus
Afin de préserver ensemble l'intégrité du site, nous vous invitons à utiliser le système de signalement pour nous informer des problèmes et des contenus inappropriés. Si nous estimons qu'un utilisateurs adopte un comportement contraire à notre règlements ou à l'esprit de notre site, nous nous réservons le droit de limiter ou de résilier son accès à nos services, de retirer certains contenus hébergés et de prendre à leur encontre les dispositions techniques et juridiques qui s'imposent. Toutefois, quelle que soit notre décision, nous déclinons toute responsabilité quant à la légitimité du contenu publié, ainsi qu'à la surveillance et à l'usage du site.
Contenu
Notre site contient des éléments nous appartenant, vous appartenant et appartenant à d'autres utilisateurs. Vous acceptez de ne pas copier, modifier ou distribuer les éléments du site www.wiltoo.com ainsi que nos brevets et marques. Si vous considérez qu'une atteinte a été portée à vos droits, ou qu'un contenu est illégal, veuillez nous en informer suivant pour que nous puissions mener une enquête. Nous nous réservons la possibilité de retirer un contenu si nous avons des raisons de penser que celui-ci constitue une violation des présentes Conditions d'utilisation ou de droits détenus par des tiers.
Responsabilité
Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des annonces publiées par les autres utilisateurs et aux agissements de ceux-ci. La majeure partie du contenu publié sur notre site provenant de nos utilisateurs, nous ne sommes pas en mesure de garantir l'exactitude des annonces ou des communications, ni la qualité, la sécurité ou la légitimité des biens ou services proposés. Par ailleurs, nous ne pouvons aucunement garantir un accès continu ou sécurisé à nos services. Par conséquent, dans les limites permises par la loi, nous excluons expressément toute forme de garantie. Nous ne saurions être tenus pour responsables de toute perte financière ou commerciale, de toute atteinte à la réputation, ou de tout préjudice direct et indirect découlant de votre utilisation de notre site. Dans la mesure où certains pays limitent la portée des exclusions de garantie ou de responsabilité, il est possible que les exclusions mentionnées ci-dessus ne vous soient pas opposables.
Informations personnelles
En utilisant notre site, vous consentez à la collecte, au transfert, au stockage et à l'utilisation de vos informations personnelles par Xeaveo Technologies sur des serveurs situés en Europe et en Asie. Vous consentez également à recevoir des communications d'ordre promotionnel de notre part.
Protection de la propriété intellectuelle
Un grand nombre de produits très variés sont proposés sur notre site par des particuliers en France. Les parties habilitées, en particulier les titulaires de droits d'auteur, de droits de marque ou d'autres droits détenus par des tiers, peuvent signaler les annonces qui portent atteinte à leurs droits et demander leur retrait du site. Si un représentant légal de la partie habilitée nous signale de telles offres de manière appropriée, les produits portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle seront retirés par nos services.
Divers
Les présentes Conditions d'utilisation constituent l'intégralité de l'accord existant entre vous et Xeaveo Technologies, et remplacent tout accord préalable. Ce contrat est régi par la législation Thaïlandaise, sauf dispositions d'ordre public ou relatives à la protection du consommateur dans votre pays de résidence. Vous acceptez que toute réclamation ou tout litige avec Xeaveo Technologies soit réglé devant un tribunal à Bangkok (Thaïlande), sauf convention contraire. La non-imposition de notre part de l'application d'une disposition particulière n'implique aucunement que nous renonçons à nous en prévaloir ultérieurement. Dans l'hypothèse où un tribunal établirait la nullité de l'une de ces conditions, les autres conditions demeureront pleinement d'application.
Réquisitions Judicaire et/ou Douanière
Pour les réquisitions judiciaires et/ou douanière, merci de nous faire parvenir la réquisition par e-mail à l'adresse suivante : requisition@wiltoo.com en précisant la référence de l'annonce ou le lien de celle-ci. La référence de l'annonce est le numéro figurant dans l'adresse internet de la page de présentation : http://www.wiltoo.com/annonces-chalet-a-vendre-a-saint-jean-de-maurienne-6-23445.html La référence est 6-23445. Nous vous transmettrons les informations demandées dans les meilleurs délais. Ces recherches sont effectuées à titre gracieux.
Pour simplifier nos procédures, merci de bien vouloir indiquer dans votre réquisition l'adresse email à laquelle vous faire parvenir notre réponse. |
